Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY ZEGUT
caroline zegut
Monsieur FRANCIS ZEGUT

Numéro de dépôt :
4602880
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
BY ZEGUT de caroline zegut

Présentation de la marque BY ZEGUT

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par caroline zegut et monsieur FRANCIS ZEGUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY ZEGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Les déposants sont caroline zegut domicilié(e) 12 rue des chardonnerets - 17138 - puilboreau - France et monsieur FRANCIS ZEGUT domicilié(e) 12 RUE DES CHARDONNERETS - 17138 - PUILBOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2627inc, Madame caroline zegut domicilié(e) 12 rue des chardonnerets - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque BY ZEGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ZEGUT arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

caroline zegut a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH WEST COAST , ROCK BY ZEGUT , French West Coast 17 , BONNE BOURRE BANDE DE P'TITS GRAISSEUX CAGES A MIEL ZEGUT WT FZ SCUPLTEURS DE MENHIRS METAL GRATTE EN CARTON GROS ROUGEAUD BOBONNE REPRENDRE LE BETON EN COULEURS SAC A POUSSIERES ROCK RADIO 14-18


caroline zegut - 12 rue des chardonnerets - 17138 - puilboreau - France

Monsieur FRANCIS ZEGUT - 12 RUE DES CHARDONNERETS - 17138 - PUILBOREAU - France


2627inc, Madame caroline zegut - 12 rue des chardonnerets - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Vêtements ; chapellerie ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences d'informations (nouvelles).